Le chien Milou et le droit

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Les publications scientifiques sur le monde de Tintin, son créateur, son œuvre, sa postérité sont nombreuses, et d’intérêt parfois inégal. Les sciences sociales ont pu être jargonneuses, les psychiatres pontifiants, les lettreux abscons, etc.

C’est donc le lieu de relever la publication de Tintin en droit. Regards de juristes sur Les Aventures de Tintin, Paris, LexisNexis, 2024, sous la direction de Jeremy Heymann, qui contient des études empreintes de clarté, et qui se lisent avec grand plaisir.

Le Chief Happiness Officer de mon Etude, Miss Dona Spaniel, a particulièrement apprécié la lecture de l’article de Jean-Pierre Marguénaud, Milou et le droit (pp. 99-107), qui rend hommage avec sensibilité au véritable héros de l’épopée tintinesque, j’ai bien évidemment nommé le chien Milou.

Cette contribution subtile renvoie notamment au célèbre arrêt Delgado (Cour de cassation, civile, Chambre civile 1, 9 décembre 2015, no 14-25.910, https://www.legifrance.gouv.fr/juri/id/JURITEXT000031608173/, qui est un bichon frisé – et pas un fox terrier).

La Cour de cassation en retient notamment que le chien en cause était un être vivant, unique et irremplaçable, et un animal de compagnie destiné à recevoir l’affection de son maître, sans aucune vocation économique – il ne devait donc pas être considéré comme un bien remplaçable au sens du droit de la consommation, mais comme un être vivant, unique et irremplaçable.

C’est exactement ce que fut Milou, malgré, il est vrai, certains défauts de son espèce (gloutonnerie, félinophobie) et d’autres qui lui furent propres (l’ivrognerie, à peu près inconnue chez les chiens ordinaires).

Me Philippe Ehrenström, avocat, LLM

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About Me Philippe Ehrenström

Ce blog présente certains thèmes juridiques en Suisse ainsi que des questions d'actualité. Il est rédigé par Me Philippe Ehrenström, avocat indépendant, LL.M., Yverdon-les-Bains
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