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Archives de catégorie : Divers
Prendre son chien au travail?
Prendre son chien au travail? Pourquoi pas, si l’employeur fait l’équilibre entre la protection de la santé et de la personnalité des travailleurs et la prise en compte de l’intérêt de l’animal dans un règlement ad hoc. Lire la suite
Corriger Dürrenmatt
Faut-il « corriger » Dürenmatt? Ne pourrait-on pas se contenter de le lire, et de l’enseigner tel qu’il est? Retour sur une controverse zurichoise. Lire la suite
Strahlungen – 2023
Il existe un degré de vitesse à partir duquel tous les objets immobiles deviennent à leur tour dangereux et se transforment en projectiles. (E. Jünger) Lire la suite
Le droit d’auteur du salarié sur un logiciel développé pendant son travail de thèse
Règles applicables au droit d’auteur du salarié qui développe un logiciel pendant son travail de thèse de doctorat. Lire la suite
Publié dans Divers
Tagué 17 LDA, 332 CO, contrat de travail, doctorat, droit d'auteur, thèse
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Dossier médical : contenu, notes personnelles du médecin
Usage et contenu du dossier médical en droit suisse, en particulier concernant les notes personnelles du médecin (TF 2C_53/2022 du 22.11.2022 consid. 12). Lire la suite
Le fait religieux sur le lieu de travail
Les manifestations du fait religieux sur le lieu de travail peuvent être largement encadrées par le règlement du personnel en droit du travail suisse. Lire la suite
Curriculum vitae inexact – invalidation du contrat de travail?
Peut-on invalider un contrat de travail quand on découvre, postérieurement, que le cv du candidat que l’on a embauché était inexact? Lire la suite
Hausse des coûts de l’énergie = revoir la fiscalité?
La fiscalité suisse de la production et de la distribution d’électricité est, à maints égard, complètement baroque. Mais il y a peu d’espoir de la réformer en cette phase d’explosion des coûts de l’énergie. Lire la suite
Publié dans Divers
Tagué électricité, distribution, fiscalité, production, réforme
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Comment fermer une chaîne de télévision
Présentation de quelques considérants de l’arrêt CJUE RT France T-125/22, notamment sous l’angle du droit d’être entendu, de la proportionnalité et de la liberté d’expression. Lire la suite
Publié dans Divers, liberté d'expression
Tagué 10 CEDH, CJUE, Droit d'être entendu, proportionnalité, RT France, T-125/22
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Le droit du travail suisse de A à Z
Tout ce que vous avez toujours voulu savoir sur le droit du travail en Suisse, sans jamais avoir osé le demander, présenté et expliqué par mots-clés comme dans un dictionnaire. Lire la suite
Publié dans Divers, Les essentiels, Notions de base
Tagué dictionnaire, droit du travail, Mots-clés, Notions de base, Suisse
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Le droit du travail et de la protection des données en Suisse 