-
Articles récents
- Les poissons en droit : créatures sensibles ou simple ressource naturelle ?
- Licenciement d’un policier voleur atteint de ludopathie
- Travailleur âgé : droit d’être entendu avant le licenciement ? Non mais….
- L’intelligence artificielle a-t-elle une conscience ?
- L’émergence de comportements collectifs spontanés dans les intelligences artificielles
Catégories
- Animaux
- Astuces pratiques
- Autres contrats
- Avocats (règles professionnelles)
- AVS et assurances sociales
- économie domestique
- bêtisier
- capacité de discernement
- Certificat de travail
- Chômage
- Clause de non concurrence
- concurrence déloyale
- Conditions d'utilisation
- congés
- Coronavirus – Covid 19
- démission
- Deepfakes
- Devoir de fidélité et diligence
- discrimination
- Divers
- Droit administratif général
- Droit collectif du travail
- droit d'auteur
- Droit des étrangers
- Droit disciplinaire
- droit européen
- droit français
- Droit pénal
- Droit US
- droits fondamentaux
- Egalité femmes-hommers
- FAQ
- Fin des rapports de travail
- Fiscalité (en général)
- Fiscalité du revenu dépendant
- Fiscalité personne physique
- Fonction publique
- Frais professionnels
- Handicap
- Harcèlement psychologique/sexuel
- Heures supplémentaires
- IA
- Incapacité de travail
- intelligence artificielle
- Interprétation du contrat
- Jeux vidéo
- justice
- Les essentiels
- liberté d'expression
- Libertés
- Licenciement abusif
- licenciement collectif
- Licenciement en temps inopportun
- Licenciement immédiat
- LIPAD
- Litiges, contentieux
- Littérature
- Location de services
- Loi sur le travail
- nature
- Non classé
- Notions de base
- nouvelle LPD
- personnalité juridique
- Philosophie
- Plans sociaux
- Podcasts
- Prétentions de tiers
- Prévoyance
- Procédure
- Professions réglementées
- Propriété intellectuelle
- Protection de la personnalité
- Protection des données
- Qualification du contrat
- réseaux sociaux
- recrutement
- Responsabilité du travailleur
- RGPD
- Robots
- Salaire
- salaire minimum
- Sécurité au travail
- Surveillance
- Techno-labrador
- Temps de travail
- transparence
- Travail au noir
- Usages
- Vacances
Méta
-
Category Archives: personnalité juridique
L’intelligence artificielle a-t-elle une conscience ?
Un article tout récent de Google DeepMind propose une méthode pour évaluer la possible conscience des IA sans prétendre résoudre le problème philosophique de la conscience. Il distingue cinq niveaux d’analyse : comportement, fonctionnement computationnel, structure causale physique, fonctionnement de type organisme et interaction avec l’environnement. Les IA actuelles présentent certains indices aux deux premiers niveaux, mais très peu aux niveaux plus profonds. Selon les théories privilégiées, l’évaluation varie donc fortement. Les auteurs défendent un « agnosticisme structuré » : expliciter les hypothèses, mesurer les indices et réviser l’analyse à mesure que les connaissances progressent. Il convient aussi d’anticiper les questions qui pourraient se poser en matière de conscience de l’IA avant qu’elles de ne surviennent. Lire la suite
L’émergence de comportements collectifs spontanés dans les intelligences artificielles
Des expériences menées avec plusieurs familles de LLM montrent que des agents d’IA peuvent faire émerger spontanément des conventions collectives sans coordination centrale. Surtout, des biais peuvent apparaître au niveau du groupe même lorsque les agents, pris isolément, ne présentent aucun biais initial. Une convention peut ainsi devenir dominante par simple accumulation d’interactions. L’étude montre aussi qu’une minorité déterminée d’agents peut, au-delà d’un certain seuil, renverser une convention établie. Ces résultats suggèrent que la sécurité et l’alignement des IA doivent être évalués non seulement au niveau individuel, mais aussi dans les systèmes multi-agents Lire la suite
Les animaux comme sujets de droits constitutionnels?
Dans leur ouvrage Animals and the Constitution, Adenitire et Fasel proposent de refonder le constitutionnalisme autour de la sensibilité animale. Les animaux, soumis à l’autorité de l’État, devraient bénéficier de droits fondamentaux, d’une protection contre l’arbitraire et d’une représentation politique. Marina Baptista-Rosa souligne l’originalité de cette reconstruction, mais regrette des propositions institutionnelles insuffisamment développées et l’omission de la jurisprudence brésilienne. Celle-ci montre que la reconnaissance constitutionnelle des animaux peut aussi progresser par étapes, grâce à la jurisprudence et à l’évolution du droit. Lire la suite
Contracter avec une IA ? RentAHuman.ai et iLands.ai
RentAHuman.ai permet à des agents IA de confier à des humains des tâches matérielles; iLands.ai crée un univers où des agents persistants travaillent, échangent et gèrent des jetons. Mais l’IA n’a pas de personnalité juridique : elle ne contracte pas en son nom. Ses actes sont imputés à l’utilisateur ou à l’entreprise qui l’a autorisée. Lire la suite
L’IA au bras du crime
Volkan Topalli estime que l’IA accélère une « exponentiation du crime » en rendant certaines infractions plus accessibles, plus productives et plus diversifiées. Elle peut être un simple outil au service d’un humain, mais aussi exécuter de manière autonome des actes illicites, ce qui fragilise les notions classiques d’intention et de responsabilité pénale. Face à cette évolution, Topalli plaide pour une criminologie plus technique et anticipative, utilisant aussi l’IA pour prévoir les risques, tout en restant attentive aux biais, à l’adaptation des délinquants et au maintien d’une décision humaine responsable. Lire la suite
La liberté d’expression des chatbots est-elle protégée par la Constitution ?
Les réponses produites par un chatbot doivent-elles être protégées par le Premier Amendement de la Constitution US ? On oppose l’IA comme moyen d’expression à l’IA comme produit commercial dont la conception peut causer un dommage. Une protection constitutionnelle immédiate risque de créer des lacunes de responsabilité, car le droit de la liberté d’expression repose encore largement sur l’intention humaine. Il faut donc traiter d’abord les litiges liés aux chatbots par le droit des produits et de la responsabilité, sans exclure qu’une protection constitutionnelle puisse s’appliquer (rarement) dans certains cas. Lire la suite
Une personnalité juridique pour les systèmes d’intelligence artificielle ?
L’article d’Anna Moraiti examine si des systèmes d’IA autonomes pourraient devenir des sujets de droit, notamment en droit pénal. L’auteur rejette l’analogie directe avec les personnes morales : l’autonomie technique ne suffit pas à fonder la culpabilité, qui suppose de comprendre la norme et de pouvoir agir pour de bonnes ou de mauvaises raisons. En revanche, une personnalité juridique civile, limitée et fonctionnelle, peut se justifier pour répartir les risques et faciliter l’indemnisation. La réponse doit donc varier selon la branche du droit et le type de système d’IA. Lire la suite
L’intelligence comme performance mesurable au temps de l’IA
L’intelligence n’est pas une réalité naturelle et stable, mais une notion historiquement construite. Les tests psychométriques ont transformé certaines aptitudes en performances mesurables, utilisées ensuite pour sélectionner, classer et distribuer des opportunités. L’IA prolonge cette logique : données, objectifs, métriques et benchmarks déterminent ce qui compte comme compétence ou réussite. Elle ne reproduit donc pas une intelligence « naturelle », mais cristallise des conceptions particulières de l’intelligence, susceptibles d’influencer les institutions, les comportements et les normes sociales. Lire la suite
Podcast Episode 9 : définir et mettre en œuvre des droits pour la nature?
Les droits de la nature reconnaissent à des rivières, forêts ou écosystèmes des droits propres, parfois assortis de l’octroi d’une personnalité juridique. Leur efficacité reste toutefois incertaine. Les expériences de l’Équateur, de la Colombie, du Pérou, des États-Unis et du système interaméricain révèlent des problèmes de définition, de qualité pour agir, de mise en œuvre, de légitimité démocratique et de respect des peuples autochtones. Comment en sortir ? Lire la suite
Publié dans Animaux, droits fondamentaux, nature, personnalité juridique
Tagué droits, nature, personnalité juridique, Podcast
Laisser un commentaire
Repenser les droits de la nature?
Les droits de la nature reconnaissent à des rivières, forêts ou écosystèmes des droits propres, parfois assortis de l’octroi d’une personnalité juridique. Camila Bustos montre toutefois que leur efficacité reste incertaine. Les expériences de l’Équateur, de la Colombie, du Pérou, des États-Unis et du système interaméricain révèlent des problèmes de définition, de qualité pour agir, de mise en œuvre, de légitimité démocratique et de respect des peuples autochtones. L’auteure ne propose pas d’abandonner les droits de la nature, mais de renforcer leur encadrement légal, le raisonnement juridique qui les fonde et des les appuyer sur des efforts collectifs. Lire la suite
Publié dans Animaux, droits fondamentaux, nature, personnalité juridique
Tagué droits, nature, personnalité juridique
Laisser un commentaire
