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Tag Archives: personnalité juridique
Podcast Episode 9 : Le deuil des animaux
De nombreux animaux manifestent des comportements évoquant le deuil : ils veillent leurs morts, transportent leurs cadavres ou recherchent le réconfort de leurs congénères. Selon les auteurs d’un article récent, ces réactions, malgré leur coût, présentent des avantages évolutifs. Les rassemblements autour des dépouilles permettraient d’identifier les dangers, de transmettre des informations et de réorganiser les relations sociales. Sans démontrer que les animaux possèdent une conception humaine de la mort, ces observations révèlent la complexité de leur vie émotionnelle et sociale et peuvent alimenter le débat sur leur personnalité juridique. Lire la suite
Publié dans Animaux, personnalité juridique, Podcasts
Tagué Animaux, évolution, deuil, droit des animaux, personnalité juridique
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Le chagrin des bêtes
De nombreux animaux manifestent des comportements évoquant le deuil : ils veillent leurs morts, transportent leurs cadavres ou recherchent le réconfort de leurs congénères. Selon les auteurs d’un article récent, ces réactions, malgré leur coût, présentent des avantages évolutifs. Les rassemblements autour des dépouilles permettraient d’identifier les dangers, de transmettre des informations et de réorganiser les relations sociales. Sans démontrer que les animaux possèdent une conception humaine de la mort, ces observations révèlent la complexité de leur vie émotionnelle et sociale et peuvent alimenter le débat sur leur personnalité juridique. Lire la suite
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Contracter avec une IA ? RentAHuman.ai et iLands.ai
RentAHuman.ai permet à des agents IA de confier à des humains des tâches matérielles; iLands.ai crée un univers où des agents persistants travaillent, échangent et gèrent des jetons. Mais l’IA n’a pas de personnalité juridique : elle ne contracte pas en son nom. Ses actes sont imputés à l’utilisateur ou à l’entreprise qui l’a autorisée. Lire la suite
L’IA au bras du crime
Volkan Topalli estime que l’IA accélère une « exponentiation du crime » en rendant certaines infractions plus accessibles, plus productives et plus diversifiées. Elle peut être un simple outil au service d’un humain, mais aussi exécuter de manière autonome des actes illicites, ce qui fragilise les notions classiques d’intention et de responsabilité pénale. Face à cette évolution, Topalli plaide pour une criminologie plus technique et anticipative, utilisant aussi l’IA pour prévoir les risques, tout en restant attentive aux biais, à l’adaptation des délinquants et au maintien d’une décision humaine responsable. Lire la suite
Une personnalité juridique pour les systèmes d’intelligence artificielle ?
L’article d’Anna Moraiti examine si des systèmes d’IA autonomes pourraient devenir des sujets de droit, notamment en droit pénal. L’auteur rejette l’analogie directe avec les personnes morales : l’autonomie technique ne suffit pas à fonder la culpabilité, qui suppose de comprendre la norme et de pouvoir agir pour de bonnes ou de mauvaises raisons. En revanche, une personnalité juridique civile, limitée et fonctionnelle, peut se justifier pour répartir les risques et faciliter l’indemnisation. La réponse doit donc varier selon la branche du droit et le type de système d’IA. Lire la suite
Podcast Episode 9 : définir et mettre en œuvre des droits pour la nature?
Les droits de la nature reconnaissent à des rivières, forêts ou écosystèmes des droits propres, parfois assortis de l’octroi d’une personnalité juridique. Leur efficacité reste toutefois incertaine. Les expériences de l’Équateur, de la Colombie, du Pérou, des États-Unis et du système interaméricain révèlent des problèmes de définition, de qualité pour agir, de mise en œuvre, de légitimité démocratique et de respect des peuples autochtones. Comment en sortir ? Lire la suite
Publié dans Animaux, droits fondamentaux, nature, personnalité juridique
Tagué droits, nature, personnalité juridique, Podcast
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Repenser les droits de la nature?
Les droits de la nature reconnaissent à des rivières, forêts ou écosystèmes des droits propres, parfois assortis de l’octroi d’une personnalité juridique. Camila Bustos montre toutefois que leur efficacité reste incertaine. Les expériences de l’Équateur, de la Colombie, du Pérou, des États-Unis et du système interaméricain révèlent des problèmes de définition, de qualité pour agir, de mise en œuvre, de légitimité démocratique et de respect des peuples autochtones. L’auteure ne propose pas d’abandonner les droits de la nature, mais de renforcer leur encadrement légal, le raisonnement juridique qui les fonde et des les appuyer sur des efforts collectifs. Lire la suite
Publié dans Animaux, droits fondamentaux, nature, personnalité juridique
Tagué droits, nature, personnalité juridique
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Des droits pour la nature?
L’article de Matthias Kramm, « A Tale of Two (and More) Models of Rights of Nature », publié en 2025 dans Environmental Ethics, examine si les droits de la nature, souvent liés à des conceptions écocentriques ou autochtones, peuvent être transposés dans les systèmes juridiques occidentaux. Deux modèles dominent : reconnaître des droits à la nature en général ou attribuer la personnalité juridique à certains écosystèmes représentés durablement. Lire la suite
Publié dans Animaux, droits fondamentaux, personnalité juridique, Procédure
Tagué droits, nature, personnalité juridique
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Responsabilité sans personnalité : les agents fantômes de l’IA
Daniel Gervais /John Nay, dans The Phantom Agent: Artificial Intentionality and Legal Responsibility, soutiennent que le droit n’a pas besoin de reconnaître une personnalité ou une conscience aux IA pour traiter leurs actes comme juridiquement intentionnels. L’intention est déjà une construction fonctionnelle, utilisée pour attribuer des effets, répartir les risques et protéger la confiance. Lorsqu’une IA négocie, poursuit un objectif ou influence un utilisateur, son comportement peut être rattaché aux personnes qui l’ont conçue ou déployée. Les contrats, la responsabilité civile et l’agency offrent déjà des solutions. En droit pénal, la responsabilité doit rester humaine et viser surtout les déploiements imprudents ou insuffisamment contrôlés Lire la suite
Personnalité juridique de l’IA : les gagnants et les perdants
La personnalité juridique de l’IA ne doit pas être vue comme la reconnaissance d’un statut moral abstrait, mais comme un choix concret de gouvernance. La reconnaissance de la personnalité juridique de l’IA redistribuerait les responsabilités entre développeurs, exploitants, assureurs, régulateurs, victimes et défenseurs moraux de l’IA. Elle pourrait améliorer la visibilité des systèmes si elle complète la responsabilité humaine, mais elle deviendrait dangereuse si elle permet aux développeurs de transférer les risques vers des entités artificielles sous-capitalisées. Le droit dispose déjà d’outils efficaces — responsabilité civile, propriété, assurance, régulation — qu’il faut renforcer avant de créer une nouvelle personne juridique. Lire la suite
