Tag Archives: Droit d’auteur

Intelligence artificielle et copyright: quo vadis?

Publié le 24 septembre 2025 par Me Philippe Ehrenström

Le débat sur l’IA et le droit d’auteur suit un cycle déjà observé avec Internet et le P2P : après les litiges sur l’entraînement (« inputs »), appelés à se résoudre par exceptions et licences, viendront ceux sur les résultats (« outputs »). La notion européenne de « communication au public » pourrait devenir centrale, en particulier avec la RAG, qui fournit des réponses en temps réel et peut réduire le trafic vers les sites sources. Lire la suite →

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Mémorisation et droit d’auteur dans les modèles d’IA

Publié le 20 août 2025 par Me Philippe Ehrenström

Présentation de la notion de « mémorisation » dans l’IA générative et de ses implications en droit d’auteur. Distinction entre régurgitation, extraction et reconstruction. Les modèles ne sont pas de simples outils neutres : ils contiennent des reproductions potentielles. Lire la suite →

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Intelligence artificielle et propriété intellectuelle : un point de situation

Publié le 10 août 2025 par Me Philippe Ehrenström

A. Guadamuz, Revisiting copyright infringement in AI inputs and outputs : le texte éclaire notamment le décalage entre l’intuition juridique du « copier-coller » et la réalité statistique de l’entraînement des modèles, ce qui nourrit l’analyse de la « reproduction » au sens du droit d’auteur. Ensuite, il met en évidence la montée en puissance des litiges centrés sur les outputs et la façon dont les tribunaux pourraient tester la diligence des fournisseurs. Lire la suite →

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Ce qui se passe dans la boîte noire (ii)  : la mémorisation dans les Large Language Models

Publié le 15 juin 2025 par Me Philippe Ehrenström

Qu’est-ce que la mémorisation dans un Large Language Model? Réponse technique nuancée, qui a des conséquences notamment en droit d’auteur. Lire la suite →

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L’output d’un système d’intelligence artificielle peut-il être protégé par le droit d’auteur en Suisse ?

Publié le 13 avril 2025 par Me Philippe Ehrenström

L’output d’un système d’intelligence artificielle peut-il être protégé par le droit d’auteur en Suisse? Oui possiblement en cas d’intervention humaine créatrice aidée par l’IA, non si c’est une production exclusive de l’IA seule ou avec une contribution minimale de l’auteur. Lire la suite →

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Une œuvre créée par une intelligence artificielle est-elle protégée par le droit d’auteur en Suisse ?

Publié le 26 mars 2025 par Me Philippe Ehrenström

Une œuvre créée par une intelligence artificielle est-elle protégeable par le droit d’auteur en Suisse? Plutôt non! Lire la suite →

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