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Tag Archives: juge
Le devoir d’explication du juge qui utilise l’intelligence artificielle
Le juge McNall, dans VP Evans & Ors v The Commissioners for HRMC, explique avoir recouru à l’IA pour résumer des pièces dans une affaire simple, sans audience ni appréciation de crédibilité. Il rappelle que l’IA est un outil admis si la décision reste personnelle et motivée. Lire la suite
Publié dans intelligence artificielle, Procédure
Tagué explication, intelligence artificielle, juge, utilisation
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Le juge contaminé par les hallucinations de l’intelligence artificielle
Présentation de Shahid v. Esaam, qui voit un juge reprendre un argumentaire élaboré par une partie et qui comprend des références hallucinées par l’IA. Lire la suite
Publié dans Droit US, intelligence artificielle, Procédure
Tagué hallucination, IA, intelligence artificielle, juge
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Récuser un juge pour un article de doctrine de sa plume?
Peut-on demander la récusation d’un juge en raison d’un article de doctrine qu’il a écrit? En tout pas comme dans l’arrêt TF 7B_963/2024, l’exercice s’avérant particulièrement difficile. Lire la suite
Publié dans Droit pénal, Procédure
Tagué 56 let. f CPP, doctrine, juge, Récusation
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Litige entre le juge et l’avocat : conflit d’intérêts ou récusation ?
Un grave conflit personnel ou une forte inimitié entre un magistrat et un avocat constitue tant un motif de récusation du magistrat qu’un motif d’incapacité de postuler de l’avocat. Dans une telle situation, le premier d’entre eux à œuvrer sur le dossier doit rester alors qu’il appartient au second de renoncer à s’en saisir. Lire la suite
Publié dans Avocats (règles professionnelles)
Tagué 12 let. a et b LLCA, avocat, conflit d'intérêts, juge, litige, Récusation
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