Pip: Quand une rivière peut vous poursuivre en justice, on se dit que le droit a peut-être décidé de prendre la nature au sérieux — ou du moins de lui confier un avocat.

Mara: Me Philippe Ehrenström explore ici les droits de la nature : ce que ces droits reconnaissent, où ils ont été testés, et pourquoi la distance entre proclamation et protection effective reste si difficile à combler.

Pip: Voyons ce que ça donne concrètement. Commençons par la question de fond : repenser les droits de la nature, qu’est-ce que ça change vraiment ?

Repenser les droits de la nature ?

Pip: La question centrale, c’est celle de l’écart entre l’innovation conceptuelle et l’efficacité juridique réelle. Reconnaître à une rivière la qualité de sujet de droits, est-ce que ça la protège vraiment, ou est-ce que ça produit surtout de belles formules ?

Mara: L’article de Camila Bustos, analysé ici, pose le diagnostic directement : « Une rivière déclarée sujet de droits n’est pas pour autant protégée contre la pollution, la déforestation ou l’exploitation minière. »

Pip: Ce qui signifie que le droit peut changer de langage sans changer de résultat. La déclaration crée une attente, mais pas nécessairement un mécanisme.

Mara: Bustos recense plusieurs modèles. L’Équateur est le cas constitutionnel le plus abouti : depuis 2008, les articles 71 à 74 reconnaissent les droits de la Pacha Mama, permettent à toute personne d’en demander le respect en justice, et ont produit des affaires importantes, dont Los Cedros en 2021, où la Cour constitutionnelle a effectivement stoppé une exploitation minière menaçant une forêt.

Pip: Mais l’Équateur continue aussi de dépendre fortement des industries extractives. La Constitution dit une chose, la politique économique en fait une autre.

Mara: La Colombie offre un troisième modèle, construit presque entièrement par les juges. L’arrêt Atrato de 2016 a reconnu la rivière comme sujet de droits, créé un système de gardiens associant État et communautés, et ordonné des mesures contre la pollution minière. L’Amazonie colombienne a suivi en 2018.

Pip: Et c’est là que Bustos formule sa critique la plus précise.

Mara: Exactement. Dans l’affaire de l’Amazonie, des communautés autochtones vivant directement dans la région n’avaient pratiquement pas participé au procès, et des petits paysans ont subi plus directement les mesures anti-déforestation que les acteurs économiques les plus puissants. Un droit inspiré de valeurs autochtones peut, dans son application, marginaliser ceux qu’il prétend défendre.

Pip: Aux États-Unis, la trajectoire est presque inverse : beaucoup d’ordonnances locales, zéro efficacité contentieuse réelle.

Mara: Les obstacles sont institutionnels. Les règles sur la qualité pour agir, le caractère trop vague de certains textes, et la primauté du droit fédéral bloquent les actions. La Cour d’appel du neuvième circuit avait pourtant relevé dans Cetacean Community v. Bush que le Congrès pourrait en principe autoriser une action au nom d’un animal — mais le problème reste qu’il ne l’a pas fait.

Mara: Au Pérou, la décision sur la rivière Marañón en 2024 a reconnu des droits à la protection et à la restauration tout en introduisant une distinction utile : la rivière est titulaire de droits, mais elle n’est pas soumise à des obligations. Droits sans personnalité juridique complète.

Pip: Ce qui pose la question de savoir qui parle au nom de l’écosystème — et si tout le monde autour de la table a les mêmes intérêts.

Mara: C’est précisément le problème des gardiens. L’État, parfois poursuivi pour n’avoir pas protégé la nature, peut paradoxalement en devenir le représentant officiel. Des scientifiques, des ONG et des communautés autochtones peuvent avoir des conceptions très différentes de ce qu’exige l’intérêt de l’écosystème.

Pip: Bustos ne plaide pas pour l’abandon du concept. Elle demande qu’on le rende opérationnel.

Mara: Sa proposition est précise : le législateur doit définir les droits, les mécanismes de représentation, les voies de recours, le financement et surtout la participation des populations concernées. La loi colombienne de 2024 sur la rivière Ranchería illustre cette direction. Les juges doivent expliquer comment ces droits s’articulent avec le droit constitutionnel, la responsabilité et la propriété — sans reprendre mécaniquement des formules élaborées ailleurs.

Pip: Le vrai enjeu n’est donc pas de savoir si la nature a des droits, mais si ces droits ont des dents.

Mara: Ce que Bustos met en lumière, c’est que la force symbolique d’un droit ne suffit pas à produire une institution fonctionnelle.

Pip: Proclamer, puis construire — dans cet ordre-là, et pas l’inverse. La prochaine fois, on verra ce que d’autres fronts juridiques ont à dire sur la même tension.

Source: Camila Bustos, Rethinking Nature’s Rights, Harvard Environmental Law Review Vol. 50, pp. 307 ss (https://journals.law.harvard.edu/elr/wp-content/uploads/sites/79/2026/08/HELR_50.2_Bustos.pdf

Me Philippe Ehrenström, avocat, DPO – LLM, CAS en Droit et intelligence artificielle, CAS en Protection des données – Entrprise et administration