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Category Archives: Animaux
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Tagué abeilles, droit de vote, qualité de partie, TF 1C_607/2024
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Un éléphant peut-il assigner en justice son zoo pour obtenir sa liberté? Présentation de Nonhuman Rights Project Inc. v./ Cheyenne Mountain Zoological Society and Bob Chastain, Case no.24SA21 Lire la suite
Publié dans Animaux, capacité de discernement, Procédure
Tagué éléphants, Habeas corpus, Nonhuman Rights Project, qualité pour agir, zoo
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