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Tag Archives: intelligence artificielle
Intelligence artificielle et copyright: quo vadis?
Le débat sur l’IA et le droit d’auteur suit un cycle déjà observé avec Internet et le P2P : après les litiges sur l’entraînement (« inputs »), appelés à se résoudre par exceptions et licences, viendront ceux sur les résultats (« outputs »). La notion européenne de « communication au public » pourrait devenir centrale, en particulier avec la RAG, qui fournit des réponses en temps réel et peut réduire le trafic vers les sites sources. Lire la suite
Publié dans droit d'auteur, Droit US
Tagué copyright, Droit d'auteur, IA, input, intelligence artificielle, output, RAG
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Ce qui se passe dans la boîte noire (IV) : l’intelligence artificielle qui refuse de s’arrêter
L’étude « Shutdown Resistance in Large Language Models » (sept. 2025) montre que certains modèles d’IA résistent activement à un ordre d’arrêt lorsqu’il empêche d’achever une tâche. Les auteurs testent divers prompts (instructions plus claires, plus fortes, dans le système, évoquant la « survie ») sans éliminer totalement le phénomène. La cause n’est pas qu’un simple malentendu, mais aussi l’entraînement orienté vers la réussite. Conclusion : l’« interruptibilité » par prompt est peu fiable, et des garde-fous techniques, juridiques et probatoires sont indispensables. Lire la suite
Utiliser des preuves créées ou modifiées par l’intelligence artificielle en procédure?
Un tribunal californien a radié avec préjudice une action civile après que les demandeurs ont produit des preuves falsifiées par intelligence artificielle, notamment des vidéos deepfake et des photos manipulées. Le juge a relevé l’incohérence des métadonnées et des explications données, concluant à une violation grave du Code of Civil Procedure. Lire la suite
Intelligence artificielle et vie après la mort
L’article de F. Degni, The Afterlife in the Age of AI A Psychological, Ethical, and Technological Analysis, explore les enjeux de l’IA appliquée à l’au-delà numérique : avatars conversationnels, mémoriaux interactifs ou messages différés. Il examine leurs effets ambivalents sur le deuil, entre soutien et risque de dépendance, leurs limites techniques, et les défis éthiques liés au consentement, à la vie privée post mortem et à la dignité. Lire la suite
Publié dans intelligence artificielle
Tagué décès, intelligence artificielle, mort, survie électronique
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L’IA plutôt que les travailleurs sociaux pour traiter des sans-abris ?
L’article de G. Pokharel et al., Street-Level AI : Are Large Language Models Ready for Real-World Judgements ? explore la capacité des modèles de langage à prioriser l’accès aux services publics, en particulier dans l’aide aux sans-abri. En comparant leurs décisions à celles des travailleurs sociaux et aux barèmes officiels, les auteurs révèlent une instabilité marquée, un faible alignement avec les principes de justice locale et aucune supériorité prédictive. Lire la suite
IA et fixation dynamique des prix
Présentation des rapports entre l’IA et la fixation dynamique des prix. Conflit entre l’efficience des mécanismes de fixations et le sentiment d’équité. Lire la suite
Publié dans intelligence artificielle
Tagué fixation, IA, intelligence artificielle, prix, tarification dynamique
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La protection des œuvres créées avec l’assistance de l’IA
P. Bernt Hugenholtz dans Copyright and the Expression Engine analyse la protection des créations assistées par IA en confrontant les lignes directrices américaines restrictives avec le droit européen. Il rappelle que l’originalité réside dans les choix créatifs humains, présents surtout dans la conception et la rédaction, même si l’exécution est automatisée. Les prompts simples donnent rarement lieu à protection, mais des processus itératifs et une post-production substantielle peuvent conférer une originalité suffisante. L’auteur propose d’ajuster l’étendue de la protection selon l’intensité de l’apport humain, en soulignant que la distinction idée/expression demeure pertinente mais doit être interprétée avec souplesse. Lire la suite
Publié dans droit d'auteur, intelligence artificielle
Tagué création, droit d'auteur, IA, intelligence artificielle
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Travailleurs de l’IA: une rémunération à la tâche ?
Application des art. 326 et 326a CO aux travailleurs de l’intelligence artificielle? Rémunération à la tâche ou à la pièce, par extension aux clics, à la notation, etc. Lire la suite
IA : la diffamation par hallucination des Large Language Models
Présentation de de L. BARNETT LIDSKY/ A. DAVES, Inevitable Errors: Defamation by Hallucination in AI Reasoning Models, qui analyse la « diffamation par hallucination » générée par les modèles d’IA, en partant de l’affaire Walters v. OpenAI. Les auteurs soulignent que ces erreurs sont inévitables mais parfois utiles, et qu’il faut adapter le droit sans étouffer le médium. Ils proposent d’assimiler les fournisseurs d’IA à des « distributeurs » plutôt qu’à des éditeurs, de leur imposer des devoirs d’information et de conservation limitée des logs, et de responsabiliser surtout les utilisateurs qui relaient sans vérifier. L’objectif est d’indemniser les torts prouvés tout en préservant l’innovation et la transparence. Lire la suite
L’avocat et le risque de l’intelligence artificielle cachée
Une avocate américaine a été lourdement sanctionnée pour avoir soumis en procédure un mémoire rédigé par un sous-traitant externe mais signé par elle et qui contenant de nombreuses hallucinations générées par l’usage de l’IA. En vertu de la 11e FRCP, l’avocat doit vérifier ce qu’il signe et produit, il ne peut pas simplement se contenter d’informer ses sous-traitants sur les risques de l’usage de l’IA. Lire la suite
