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Tag Archives: licenciement abusif
Le travailleur âgé qui se fait licencier : synthèse
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Publié dans Licenciement abusif
Tagué ancienneté, licenciement abusif, sybthèse, travailleur âgé
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L’employée qui buvait trop
Licenciement non abusif en raison de la rupture progressive des rapports de confiance basée sur l’inaction d’une employée qui a un problème d’alcool Lire la suite
Publié dans Licenciement abusif
Tagué alcool, alcoolisme, avertissement, contratdetravail, droitdutravail, licenciement abusif
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L’employé qui sert de fusible
Un licenciement prononcé par simple convenance personnelle par l’employeur n’est pas digne d’être protégé et doit donc être déclaré abusif Lire la suite
Publié dans Licenciement abusif
Tagué 328 CO, fusible, licenciement abusif, protection de la personnalité
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Les indemnités pour licenciement abusif ou injustifié (une critique)
Le système des indemnités pour licenciement abusif ou injustifié à près de 35 ans. Critiques et propositions de réforme? Lire la suite
Soupçons de vol, devoirs de vérification de l’employeur et congé abusif
Soupçons de vol par un employé: devoirs de vérification de l’employeur avant de prononcer un licenciement Lire la suite
Publié dans Licenciement abusif
Tagué 328 CO, 336 ss CO, devoirs de vérification, licenciement abusif, soupçon
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Qu’est-ce qu’une opposition au congé (art. 336b al.1 CO) ?
Quel doit être le contenu d’une opposition au congé (art. 336b al. 1 CO)? Interprétation d’une opposition au contenu contradictoire. Lire la suite
Mobbing, tort moral & licenciement abusif
Harcèlement psychologique retenu dans le cas d’espèce. Indemnités pour tort moral et licenciement abusif. Lire la suite
L’indemnité pour licenciement abusif
Indemnité pour licenciement abusif de six mois de salaire. Critères de fixation. Critique devant le Tribunal fédéral. Lire la suite
Publié dans Licenciement abusif
Tagué 336a CO, calcul, Indemnité, licenciement abusif, six mois de salaire
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Licenciement (justifié) d’un travailleur âgé
Licenciement justifié d’un travailleur âgé avec une grande ancienneté qui refuse d’exécuter une partie de ses charges. L’âge ne conduit pas nécessairement à ce que le licenciement soit abusif. Pas de droit d’être entendu ni de contrôle de proportionnalité. Lire la suite